Clément Médée
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux voies navigables
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre des transports
"
JORFTEXT000053395918
(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 2026
23/01/2026
De:
Clément MEDEE
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
1° Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
date_debut
=
"
2025-12-10
"
conseil_administration
JORFTEXT000052990856
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2025
05/12/2025
De:
Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
"
JORFTEXT000052281458
(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 2025
24/09/2025
De:
Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
"
JORFTEXT000052250960
(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 2025
17/09/2025
De:
Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
"
JORFTEXT000051439440
(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 2025
09/04/2025
De:
Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
"
JORFTEXT000050674555
(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 2024
29/11/2024
De:
Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000049798420
(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 2024
28/06/2024
De:
Clément Médée
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000048851636
(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 2024
05/01/2024
De:
Clément MEDEE
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:
M. Pierre-Yves APPERT
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
conseil_administration
JORFTEXT000048385836
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2023
11/11/2023
De:
Clément Médée
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux transports et mobilités dans les territoires
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
JORFTEXT000048275248
(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 2023
28/10/2023
De:
Clément MEDEE
adjoint à la chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
membre titulaire
Remplace:
M. Gilles LAJOIE
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000042519558
(source JORF)
nomination
14 Novembre 2020
14/11/2020